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Sujet : "GESTION DU RESEAU"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OUne organisation ferroviaire à la hauteur de nos ambitions. Rapport au Premier Ministre - Première partie.HAENEL (H)2008
ORapport d'information sur les péages ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2008
OGaz et électricité. Un défi pour l'Europe et pour la France.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
CHALMIN (P); CHEVALIER (JM); COHEN (E)		2008
OAudit du programme transports terrestres et maritimes. Affaire n° 005727-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
DURANTHON (JP); GENEVOIS (R); LECOMTE (C)		2008
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
OCharte des services publics locaux. Indicateurs de performance des services de transport public.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE; ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2008
OContrat de performance entre l'Etat et Réseau Ferré de France. S'engager pour un réseau de transport durable - Ouvrir, rénover, équilibrer.RESEAU FERRE DE FRANCE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2008
Quels avenirs pour les systèmes d'assistance technologique à la conduite ? Vers une plus grande coopération entre le conducteur, le véhicule et l'infrastructure.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BLOSSEVILLE (JM); EHRLICH (J); GALLENNE (ML)		2008
Accidents de la route, infrastructure et responsabilités.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GUILBOT (Michèle)		2008
OCiel unique européen II. Vers une aviation plus durable et plus performante. COM (2008) 389/2.COMMISSION EUROPEENNE
2008




 








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