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Sujet : "HARMONISATION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		En Suède un écoquartier de référence.		2012
		Etats généraux du transport ferroviaire régional. Le "manifeste des régions sur le transport de voyageurs".		2011
		Le GRTgaz élément essentiel du bouquet énergétique européen.	GARNIER (JP)	2011
		Les aides publiques dommageables à la biodiversité.		2011
		Etiquette environnementale : l'éco-consommation en expérimentation.		2011
		Les députés européens planchent sur le livre blanc des transports.		2011
		Impacts of an emission based private car taxation policy - first year ex-post analysis.	DALY (H); DENNEHY (E); GALLACHOIR (BPO)	2011
		La Commission veut réduire de 90 % les émissions de CO2 du transport maritime. Réaction négative des chargeurs européens.		2011
		Crise et croissance. Une stratégie pour la France.	CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE AGHION (P); CETTE (G); COHEN (E)	2011
		Evaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.	ASSEMBLEE NATIONALE GEST (A); TOURTELIER (P)	2011

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