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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Spécial Europe : panorama et classements par pays des principaux opérateurs de transport.2010
Le transport routier de marchandises : bilan d'étape des Etats généraux. Après le plat, les cols à gravir.2010
Interopérabilité des référentiels techniques. La reconnaissance mutuelle : une démarche pragmatique au service de l'Europe.DALMAS (G); SONNEY (A)2010
OPosition européenne sur les transports maritimes : quels encadrements pour quels objectifs ?GALLAIS BOUCHET (A)2010
L'Europe en 2040 : trois scénario (L'OFCE - Document de travail).FITOUSSI (JP); LAURENT (E)2010
Encadrement du cabotage. Une avancée réelle, des incertitudes juridiques.2010
L'Europe et la tarification du carbone : quelques éléments de cadrage.DELBOSC (A); PERTHUIS (C DE)2010
OComptes économiques européens de l'environnement (texte présentant de l'intérêt pour l'Espace économique européen). Proposition de règlement. COM (2010) 132 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
OLa normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie). Rapport n° 4031-02.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BREUIL (H); CALGARO (JA); DEBIESSE (G)		2010
OLes marchés de quotas de gaz à effet de serre. 10 propositions pour faire mieux. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)		2010




 








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