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Sujet : "HARMONISATION MONDIALE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Transport de matières dangereuses : vers une harmonisation internationale.		2001
		Le développement durable du transport aérien : un impératif majeur de la politique européenne des transports. Rapport d' information sur les communications de la Commission concernant la création du Ciel unique européen et les transports aériens et l' environnement.	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne DEROSIER (B)	2001
		Dossier transport express.		2000
		Globalisation et rationalisation sans harmonisation de la réglementation.		2000
		Créer une organisation fiscale mondiale. (Reflets et perspectives de la vie économique).	TANZI (V)	2000
		Les permis d'émission négociables et la convention sur le climat : de l'expérience américaine aux enjeux de l'harmonisation. (La revue de l'énergie n° 49, octobre 1997. pp. 606-622).	GODARD (O)	1999
		La diffusion de l'information sur l'environnement ou les produits du reporting environnemental.	INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT RECHATIN (C)	1999
		Risque et contrôle du risque.	PERCIE DU SERT (AM)	1999
		Des politiques nationales de transport globales et cohérentes pour une grande harmonisation mondiale.	ARKI (H)	1996
		Des politiques nationales de transport globales et cohérentes pour une grande harmonisation mondiale.	ARKI (H)	1996

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