Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "INDEMNISATION"

 





NumTitreAuteurAnnée
Transport maritime et environnement.GARIN (C)2010
Les tarifs photovoltaïques font débat.2010
Le rôle de l'assurance dans l'économie. Ses effets d'entraînement et de frein sur les activités économiques.DANIEL (JP)2010
OLe régime d'assurance des catastrophes naturelles en France métropolitaine entre 1995 et 2006.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GRISLAIN LETREMY (C); PEINTURIER (C)
2010
Matières dangereuses : imaginer le pire et s'y préparer.2009
ORapport sur les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009. Rapport CGEDD n° 006622-01. A - Rapport.- 45 p. b - Rapport complémentaire.- 41 p.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration
CASTEIGTS (M); CHATRY (C); GILLE (A)
2009
OSécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)
2009
Actes du colloque 4es rencontres géographes et assureurs face aux risques naturels. Aménagement durable des territoires. Outils et démarches de prévention. 15 mai 2009.MAIF; UNIVERSITE Lille
2009
Préjudices écologiques des marées noires : revendications et valeurs économiques.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BOUNI (C); BOUTELOUP (C); DUFOUR (A)
2009
Les chantiers sociaux. Ce qui est fait et ce qui reste à faire.2008