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Sujet : "INFORMATION DU PUBLIC"

 





NumTitreAuteurAnnée
Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2012 - septembre 2013).CANS (C); HUBERT (C); ANSELME (A)2013
La loi sur la participation du public entre en vigueur.2013
OL'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
BOUGRAIN DUBOURG (A); DULIN (A)
2013
OLes liens entre santé et biodiversité. Rapport du CGEDD n° 008095-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAVARDE (P); FOUQUET (E); MALER (P)
2013
La démocratie environnementale. Un cycle de conférences du Conseil d'Etat.CONSEIL D'ETAT
2013
ODu Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).SENAT
ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)
2013
OSEMIPAR - Secret militaire et participation en matière nucléaire. 2009-2012. A - Rapport final.- 364 p. B - Annexes.- 52 p. C - Synthèse.- 4 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; UNIVERSITE DE BOURGOGNE; CENTRE DE RECHERCHE ET D'ETUDE EN DROIT ET SCIENCE POLITIQUE; UNIVERSITE DE LYON III JEAN MOULIN
BILLET (Philippe); BOUTELET (Marguerite); BARRE PEPIN (Martine)
2013
Information et participation du public en matière d'environnement.CANS (C); DELAUNAY (B)2012
OLes Français et l'énergie.CGDD Service de l'observation et des statistiques
ROUQUETTE (C)
2012
La Charte de l'environnement : quel impact en matière d'information et de participation du public ?PICHON DE VENDEUIL (M)2012