Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "LICENCE"

21 - 30 résultats affichés sur 41

1 | 2 | 3 | 4 | 5

	Num	Titre	Auteur	Année
		Technologie et régulation des taxis.	DARBERA (R)	2005
		Local exclusive cruising regulation and efficiency in taxicab markets.	FLORES GURI (D)	2005
		Elargissement de l'Union européenne : les nouvelles autorisations.		2004
		Eurotunnel en piste pour le combiné.		2003
		Eurotunnel demande une licence d'opérateur ferroviaire.		2003
		La France siège de l'Agence ferroviaire.	SCASSO (C)	2002
		Les licences et documents de transport. Mettre en oeuvre la "loi Gayssot" et se conformer aux nouveautés européennes, c' est le but des nouveaux documents de transport et des nouvelles licences.		1999
		Concurrence : les transporteurs communautaires en France. La libéralisation de l'activité sur le territoire de l'Union européenne n'est pas sans limite. Certains utilisent des montages criticables ; la liberté n'est pas la licence.		1999
		Les transports routiers en Allemagne.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique CASTHELAT (A)	1999
		La licence de transport et le rôle accru des C.S.A.		1998

21 - 30 résultats affichés sur 41

1 | 2 | 3 | 4 | 5

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |