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Sujet : "MECANISME DE DEVELOPPEMENT PROPRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Expertise et gouvernance du changement climatique.	COLSON (R); DENIS (B); ENCINAS DE MUNAGGORI (R)	2009
		La maîtrise des émissions de CO2 dans les transports. Tome 1 - Instruments économiques de lutte contre l'effet de serre - BUREAU (D), AYONG LE KAMA (A) DEMEULENAERE (L).- Introduction.- pp. 5-8 - VIEILLEFOSSE (A).- Permis d'émission de gaz à effet de serre, fonctionnement du système européen.- pp. 9-18 - BUREAU (D).- Choix des instruments de régulation : systèmes de réservation et bourses de transit dans l'arc alpin.- pp.19-28 - BUREAU (D).- Les instruments de report modal : aides, taxes routières, bourses de transit et certificats.- pp. 29-40 - BECKER (JJ).- Le mécanisme de développement propre.- pp. 41-47.	AYONG LE KAMA (A); BECKER (JJ); BUREAU (D)	2007
		Le mécanisme de développement propre.	BECKER (JJ)	2007
		Des accords sectoriels dans les engagements post 2012.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale VIEILLEFOSSE (A)	2007
		Les enjeux du changement climatique. Quelle gouvernance pour le climat ?	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale CROS (C); VIEILLEFOSSE (A)	2007
		Environnement et inégalités sociales.	BAULER (T); CORNUT (P); THEYS (J)	2007
		Environnement et Entreprises. En finir avec les discours.	BOURG (D); GRANDJEAN (A); LIBAERT (T)	2006
		Evaluation nationale de Natura 2000. Droit à l'image et financement des milieux protégés. L'OMC à l'épreuve de la légitimité. Directive cadre sur l'eau et calcul des coûts environnementaux : extraits. REFIOM et concurrence. Les projets de mécanismes de développement propre unilatéraux.	CATOT (D); FEVRIER (E); LAVAL (E)	2005
		Changement climatique : guide des mécanismes de projet prévus par le protocole de Kyoto. A - Présentation générale des mécanismes de projet. - 2005 - 50 p. - 2ème éd. B - Le mécanisme pour un développement propre (MDP) - 2004 - 87 p. - 2ème éd. C - Le mécanisme de mise en oeuvre conjointe (MOC) - 2003 - 95 p. - 1ère éd.	MINISTERE DE L'ECONOMIE; MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE; FONDS FRANCAIS POUR L'ENVIRONNEMENT MONDIAL	2005
		Comment les politiques publiques peuvent-elles accélérer le progrès sur les technologies de lutte contre le changement climatique ?	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale VIEILLEFOSSE (A)	2005

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