Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PARTIE PRENANTE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ODu Grenelle à la Conférence environnementale : à la recherche d'un nouveau souffle. Application des lois n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Grenelle I) et n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II).SENAT
ROSSIGNOL (L); NEGRE (L)		2013
ODébat national sur la transition énergétique. Contributions publiques et citoyennes. A - Le dossier du débat. Les cahiers d'acteurs.- 231 p. B - Synthèse nationale des débats territoriaux.- 73 p. C - Synthèse des contributions des Outre-mer et de la Corse (zones non interconnectées).- 138 p. D - Synthèse de la journée citoyenne du 25 mai 2013.- 97 p. E - Synthèse du Comité citoyen.- 14 p. F - Synthèse des cahiers de participation.- 23 p. G - Synthèse des contributions individuelles au débat.- 19 p. H - Synthèse des auditions du conseil national du débat.- 107 p. (Num interne)MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL NATIONAL DU DEBAT SUR LA TRANSITION ENERGETIQUE
2013
Les démarches participatives en matière de politiques publiques : le cas de la propriété intellectuelle des innovations biotechnologiques.BERARD (C)2013
Le dispositif des mesures agro-environnementales territorialisées (MAEt) pour l'enjeu eau : une fausse bonne idée ?KUHFUSS (L); JACQUET (F); PREGET (R)2012
A multi-actor multi-criteria scenario analysis of regional sustainable resource policy.AKGUN (AA); VAN LEEUWEN (E); NIJKAMP (P)2012
Understanding changes in business strategies regarding biodiversity and ecosystem services.HOUDET (J); TROMMETTER (M); WEBER (J)2012
OTrois défis pour Rio+20. Transition économique, renouveau de l'Agenda 21, dialogue parties prenantes. Rapport du Comité de prospective 2012.COMITE 21; CAISSE DES DEPOTS
CHAUVEAU (A); TOURSEL (P)		2012
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.2012
OL'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
GEVEAUX (JM); LEPAON (T)		2012
OLa politique d'aide aux biocarburants. Evaluation d'une politique publique.COUR DES COMPTES
2012




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |