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Sujet : "QUOTA"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dix points clés pour comprendre les certificats d'économie d'énergie.2012
Fraude sur le marché du carbone.2012
Dispositions environnementales des lois de finances.2012
Le transport aérien se met au marché carbone.2012
Taxer le carbone plutôt qu'instaurer des obligations de résultat. Note en date du 6 janvier 2008. Article publié le 9 janvier 2010 dans Le Monde : Taxe carbone.MARTIN (Y)2012
Présentation par Dominique Bureau. Textes d'Yves Martin. Fiscalité écologique. Note en date du 30 mars 1993 (retouchée le 22 septembre 1997). Note complémentaire "Quels outils pour un développement durable ?" La fiscalité de l'environnement. Exposé devant le Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts (GREF) en janvier 1999. Note du 4 novembre 2004 (retouchée le 3 février 2007).BUREAU (D); MARTIN (Y)2012
Présentation par Dominique Dron. Textes d'Yves Martin. "Les instruments économiques" (taxes et permis négociables) appliquées à la prévention de l'effet de serre. Note en date du 4 mars 2002. "Quels instruments pour diviser par deux les émissions mondiales de CO2 ?". Note en date du 23 mars 2007.DRON (D)2012
Durban : l'avenir du protocole de Kyoto et de ses mécanismes n'est pas assuré.2011
OLa gestion des pêches, mère des politiques de développement durable.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
Climat : ces marchés carbone qui plaisent aux industriels.2011




 








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