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Sujet : "RECETTES FISCALES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Fiscalité : l'Europe à la mode écotaxe.		2011
		Distribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.	CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)	2010
		L'environnement dans tous ses états, selon le rapport L'environnement en France en 2010.		2010
		La fiscalité, l'innovation et l'environnement.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	2010
		Environmental funds, public abatement and welfare.	HAIBARA (T)	2009
		Taxe carbone. Polémique autour de la contribution climat-énergie qui devrait être appliquée dès 2010. Donnons un vrai prix au carbone.		2009
		Une étude du Bipe préconise de taxer les usagers pour financer les alternatives à l'automobile.	BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES	2009
		Dossier. Les territoires dans l'Union européenne. Disparités économiques, variantes institutionnelles.		2009
		Taxe carbone. Recyclage des recettes et double dividende.	CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE COMBET (E); CRASSOUS (R); GHERSI (F)	2009
		La capitale suédoise développe son réseau. Le péage urbain entre dans les moeurs.		2008

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