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Sujet : "REDEVANCE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La responsabilité environnementale.		2013
		Lois de finances : focus sur les mesures environnementales.		2013
		Travaux du Comité pour la fiscalité écologique. A - Rapport du Président.- 64 p. B - Travaux du Comité.- 340 p.	COMITE POUR LA FISCALITE ECOLOGIQUE PERTHUIS (C DE)	2013
		La taxe poids lourds comme détonateur.		2012
		Taxe poids lourds : bientôt un péage autour de Paris.	GIRET (A); SERVILLE (T)	2012
		Une possible redevance sécurité de la navigation maritime en Méditerranée.		2012
		La redevance incitative sur les déchets.		2012
		Crise du pavillon routier français, impacts du cabotage : comment s'en sortir ?	GUIMBAUD (T); MAUFFREY (F); SAVY (M)	2012
		Traitement des déchets : la redevance incitative doit encore faire ses preuves.		2012
		Répercussion de la taxe poids lourds. Un nouveau sac d'embrouilles ?	ROSE (C); BOUCHEZ (P)	2012

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