Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REDEVANCE D'INFRASTRUCTURE"

21 - 28 résultats affichés sur 28

1 | 2 | 3

	Num	Titre	Auteur	Année
		Congrès ferroviaire mondial 25-28 septembre 2001. Sous-thème V : infrastructure.	SMITH (JW)	2001
		La redevance d'utilisation de l'infrastructure, c'est plus qu'un prix.	ROGISSART (J)	2001
		Tarifs. Le casse-tête des péages.		2001
		Les mutations du droit domanial et le régime des infrastructures de transport en France et en Espagne.	LAVIALLE (C)	2001
		Annales 1999.	SNCF Direction de la stratégie	2000
		Les redevances d'usage des infrastructures ferroviaires.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS ABERLE (G); BAUMSTARK (L); BONNAFOUS (A)	1998
		Le financement de la première phase du TGV Est européen.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES FENOYL (C DE)	1998
		Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES	1995

21 - 28 résultats affichés sur 28

1 | 2 | 3

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |