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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Droit européen de l'environnement et politique des transports : le principe du pollueur-payeur à la croisée des chemins.	KELBEL (C)	2011
		Distribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.	CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)	2010
		Transport routier. Le principe du pollueur-payeur accepté par les 27.		2010
		Vives critiques sur le compromis de directive Eurovignette.		2010
		Déchets. La tarification incitative, plus applicable à la campagne qu'en ville.		2010
		Les motifs de l'annulation de la taxe carbone.	SORIA (O)	2010
		Le nouveau régime de réparation des dommages environnementaux.	ALGE (T); CLEMENT (JN); GARCIA BURGUES (J)	2009
		Spécial sommet de Copenhague. L'Union européenne veut être le fer de lance de la "décarbonation" des transports. L'aérien et le maritime rejoignent le débat. Christine de Veyrac, députée européen : "Il faut faire accepter le principe du pollueur-payeur".		2009
		La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) : la fiscalité "déchets" sous le feu des critiques.		2009
		La filière déchets dans le Nord-Pas-de-Calais, sur la Seine, sur le Rhin.		2009

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