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Sujet : "REPRESSION"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Trade sanctions and green trade liberalization.	NAGHAVI (A)	2010
		Encadrement du cabotage. Une avancée réelle, des incertitudes juridiques.		2010
		Faut-il avoir peur des transports publics ? L'humain au coeur des dispositifs.		2010
		Piraterie : le succès de l'opération Atlante.	BUREAU DE PROMOTION DU SHORT SEA	2010
		La piraterie en forte hausse en 2009.		2010
		Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe. Rapport n° 7055-01 - février 2010.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LEBRUN (D); LIEBERMANN (C); RENVOISE (F)	2010
		Droit de la mer.	PANCRACIO (JP)	2010
		La régulation des marchés de CO2.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT BARBERIS (JJ); PRADA (M); TIGNOL (A)	2010
		Les entreprises de transport routier de marchandises diminueront-ils leur gaz à effet de serre grâce au droit "mou" ?	AVIGNON (S)	2009
		Qualité de l'air : avertissement à la France et à sept autres Etats membres pour non-respect des normes.		2009

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