Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "RESPONSABILITE DE L'ETAT"

21 - 26 résultats affichés sur 26

1 | 2 | 3

	Num	Titre	Auteur	Année
		Les fonctions stratégiques au Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement - 30 p.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES ROUSSELOT (M); GERARD (M); LEVY (B)	1997
		Dossier décision publique. - Pratique de la concertation. - Infrastructures et débat public. - Processus de médiation. - Contestations du service public.	BARRAQUE (B); BOULEAU (N); GALLAND (JP)	1997
		Le co-développement durable : du concept à la pratique. Actes du colloque interministériel. Paris, 8 septembre 1995.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES MAYET (P); FRIED (JJ); QUIN (C)	1995
		L'Etat en France. Servir une nation ouverte sur le monde.	MISSION SUR L'ORGANISATION ET LES RESPONSABILITES DE L'ETAT PICQ (J)	1994
		Conflit aérien. Syndrome aéroportuaire français. Premiers chiffrages. Paralysie d'ADP. Suites judiciaires. Responsabilités de l'Etat. Mais qu'a fait la police ?		1993
		Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat.	MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE PERBEN (D)

21 - 26 résultats affichés sur 26

1 | 2 | 3

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |