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Sujet : "ROUTE NATIONALE"

 
 




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Liaison Grenoble Sisteron. Débat du 7 juin au 20 octobre 2005. Vol 1 - Liaison entre Grenoble et Sisteron.- 108 p. Vol 2 - Débat du 7 juin au 20 octobre 2005 (suspension du 27 juillet au 22 août inclus) - Compte-rendu.- 60 p. Vol 3 - Bilan du débat public.- 8 p.COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
2006
OLa sécurité routière en Franche-Comté. Les cahiers de l'Observatoire 2005.DRE Franche-Comté
2006
OCirculation accidents routes-autoroutes. Données de base - Récapitulatif 1968 à 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
2006
Décentralisation des routes nationales ! l'Etat attendu au tournant.2005
OAccidents corporels de la circulation routière - Année 2004.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; DIRECTION DES ROUTES
2005
Atlas régional des transports Franche-Comté.DRE Franche-Comté Observatoire régional des transports; SNCF
2005
Les départements au coeur des enjeux de la décentralisation.2004
Le transfert des routes nationales et des aérodromes au regard de la loi "Libertés et responsabilités locales".LAUBY (A)2004
Le transfert des routes nationales : les Hautes Alpes et le Rhône adhèrent même si...TRUPHEME (A); MERCIER (M)2004
Les nationales bientôt du ressort des départements.2004




 








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