Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SAPIN"

21 - 30 résultats affichés sur 52

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Scolaire : quels contrats ? Loi Sapin : état des lieux dans 14 départements.	GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	1996
		Combien coûtent les déplacements urbains ? Hors série trimestriel de la lettre Urbapress Informations.	URBAPRESS BURDEAU (M); CORNIL (M); DRON (D)	1996
		Journées nationales de la FNTV : dans le vif du sujet.		1995
		Voyageurs : la loi Sapin : la contre réforme. Les mouvements de balancier d'une loi qui entendait moraliser les marchés publics et, précisément, les transports scolaires.		1995
		Politique. René Beaumont : "il faut repenser le transport interurbain".	BEAUMONT (R)	1995
		Transport scolaire. A la poursuite du S 53 perdu !		1995
		Haute-Garonne. Le transport scolaire et ses acteurs.		1995
		Parcs de stationnements : "notre profession est sinistrée".	DUFOUR (PL)	1995
		Autocar scolaire et réalités économiques.		1995
		Logistique. Les transporteurs croient au Père Noël...		1994

21 - 30 résultats affichés sur 52

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |