Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SUBVENTIONS"

21 - 30 résultats affichés sur 575

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Les grands prix des régions 2012. Les principales données du transport régional.		2012
		Evolution du transport collectif urbain départemental de 2006 à 2009.		2012
		Vers l'éco-conditionnalité. L'éco-conditionnalité des aides publiques permet de favoriser les démarches de développement durable à toutes les échelles.		2012
		La délégation de service public maritime Corse réduite à peau de chagrin.		2012
		Pôles de compétitivité : les collectivités au coeur des dispositifs d'animation.		2012
		Desserte maritime de la Corse : la SNCF joue son avenir.		2012
		Logement : tous perdants. 10 idées pour faire enfin baisser les prix.		2012
		Des aides publiques dommageables à la biodiversité : une conséquence de la priorité accordée à la croissance.	CHARBONNEAU (S)	2012
		Autoroutes ferroviaires : utiles sous conditions selon le rapport de la Cour des comptes.		2012
		Les aides publiques dommageables à la biodiversité. "Le porter à connaissance du rapport sera décisif".	SAINTENY (G)	2012

21 - 30 résultats affichés sur 575

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |