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Sujet : "TAXE A L'ESSIEU"

 
 




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OLe secteur des transports à l'horizon 2030 selon le scénario "Etat protecteur de l'environnement" du Commissariat général du Plan. Analyse des mesures à mettre en place, effet sur les émissions de CO2, coût et acceptabilité sociale. Rapport final. Septembre 2000.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INESTENE; INSTITUT D'EVALUATION DES STRATEGIES ENERGETIQUES EUROPEENNES
BARBIER (Carine); CAURET (Lionel); VLASSOPOULOU (Chloé)		2000
Le marché européen cible du TIR.1999
Taxe sur les véhicules : vignette et taxe à l'essieu.1999
Fiscalité transport : taxe à l'essieu, tarif de la vignette.1999
Grande-Bretagne : remue-ménage au royaume.1999
Grande-Bretagne : remue ménage au royaume. John Chapman, Road Haulage Association, transporteurs au bord de la crise de nerfs.1999
OImputation des charges d'infrastructures routières pour l'année 1997 et mise en perspective de leurs évolutions entre 1990 et 1997 sur la base des travaux du rapport du CGPC n° 91-105 et de sa mise à jour de mai 1996 sur les coûts sociaux et environnementaux.- 37 p. Annexe complémentaire au rapport établi par le groupe de travail sur le livre blanc de la Commission européenne présidé par Claude Charmeil - 33 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BROSSIER (C); LEUXE (A)		1999
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers - Année 1998.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1999
La fiscalité transport 1999.1998
Nouvelle taxe sur les véhicules à partir de l'année prochaine.1998




 








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