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Sujet : "TAXE DE TRANSPORT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Taxe routière CEE.		1991
		Quelles taxes-CEE pour les camions ?		1991
		Vers une taxation minimale des poids lourds ?		1990
		Spécial cabotage : le oui mais de l'Europe des transports.		1989
		Trafics internationaux de marchandises par route. Systèmes de taxation. ROMMERS KIRCHEN (S). - Structure et incidence sur les coûts des systèmes de taxation appliqués aux camions dans certains pays de la CEMT. CERNENTA (R), GREUTER (BE). - Bilan des prestations de transports internationaux fournis par des véhicules immatriculés dans un Etat sur les routes d'autres Etats.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS ROMMERSKIRCHEN (S); CERNENTA (R); GREUTER (BE)	1986
		Inventaire des impôts. Edition 1983.	CEE Direction de la fiscalité	1983
		Une taxe de transport en région parisienne. Les bases d'une étude économique.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision	1971

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