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Sujet : "TIPP"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Fiscalité comparée de l'énergie et du CO2 en Europe et en France.		2009
		La fiscalité sur le carburant, (TIPP). Comment ça marche ?		2009
		De la théorie économique aux dispositions tarifaires. Un ABC de la couverture des coûts des infrastructures routières en France.	GAUDRY (M); PAUL DUBOIS TAINE (O)	2009
		Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales.	CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL CROSEMARIE (P)	2009
		La tarification, un instrument économique pour des transports durables.	CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable BLARDONE (JD); CALVET (M); DEHORNOY (J)	2009
		La fiscalité dans le transport routier de marchandises.		2008
		Aspects sociaux des politiques environnementales. Contribution aux études empiriques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.	COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable KLEINPETER (MA)	2008
		Péages PL : comment Bercy peut procéder.		2007
		Remboursement TIPP : un forfait pour simplifier.		2007
		Ristourne de TIPP sur le gazole. Un taux forfaitaire sous condition.		2007

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