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Sujet : Droit du transport

 
 




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Droit et gestion des collectivités territoriales. Transports et politiques locales de déplacement.GROUPEMENT DE RECHERCHES SUR L'ADMINISTRATION LOCALE EN EUROPE
2012
OLes négociations internationales du post 2012 - une lecture juridique des enjeux fondamentaux. 1er février 2012.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
MALJEAN DUBOIS (Sandrine); WEMAERE (Matthieu)		2012
OProfil environnemental régional de la Guadeloupe 2011.DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT Guadeloupe; DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT Guadeloupe
2012
OObservatoire de l'aviation civile 2010-2011. - Tome 1. Analyses.- 185 p. - Tome 2. Données statistiques.- 248 p.DIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
2012
Les contrats types dans les transports terrestres. Efficience du marché et "contrats types" : une analyse transactionnelle du contrat d'affrètement au voyage dans le transport.BON-GARCIN (I); FISCHMAN (M); LENDJEL (E)2011
Gares routières, des statuts figés.2011
Dossier Europe Asie. La place privilégiée de l'Asie dans les relations économiques de l'Europe. Les ports d'Extrême-Orient en plein développement. Alternatives à la route Asie-Europe : serpents de mer ou futurs logistiques.2011
La France s'ouvre aux lignes routières nationales.2011
Dossier. Environnement : les transports en quête de repères normatifs. Le respect des normes par les compagnies maritimes passe par un règlement européen. Biodiversité et ferroviaire : vers une gestion écologique du réseau.2011
Les Cahiers du GART. Ouverture à la concurrence du ferroviaire régional. Une réglementation européenne fondée sur le principe de la concurrence régulée. Une régionalisation réussie, un modèle économique inachevé. Une ouverture à la concurrence : quels scénarios possibles en France ?RIES (R)2011




 








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