Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : Etude d'impact

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi.SENAT
LONGEOT (JF); DANTEC (R)		2017
Les impacts environnementaux de l'exploitation minière des fonds marins : un état des lieux des connaissances.SARRADIN (PM); SARRAZIN (J); LALLIER (FH)2017
OÉvaluation environnementale. Guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FACON (MF); CATOT (D); LEBLANC (A)		2017
Une nouvelle espèce protégée : les projets. Réformes de l'autorité environnementale en région, de l'évaluation environnementale et du dialogue environnemental.2016
Information et participation du public en matière d'environnement (septembre 2015-septembre 2016).DAGOT (C)2016
Aménagement : les évaluations environnementales revisitées, avec une procédure simplifiée pour les plans et projets sur l'environnement.2016
Le nouveau contenu de l'étude d'impact. Une possible régression du droit de l'environnement ?2016
Les infrastructures de transport dans l'environnement : intégration ou effraction ?JANIN (P)2016
MERCIe : une nouvelle méthode pour évaluer la compensation écologique d'un projet.MECHIN (A); PIOCH (S)2016
Evaluations environnementales : le Conseil d'Etat précise le régime contentieux du cas par cas.DUBREUIL (T)2016




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |