Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : MINISTERE DE L'EQUIPEMENT - MINISTERE DES TRANSPORTS

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Ministère de l'Equipement : les DDE à l'heure du transfert des "nationales".2006
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)		2006
Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.SENAT Commission des finances
MASSERET (JP)		2006
OTransferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)		2006
OTransports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route : projet de loi de finances pour 2007.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2006
OPropositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime. Affaire n° 2005-0197-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES
GENEVOIS (R); HAMON (JM); HAMON (JY)		2006
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)		2006
Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DUPAIGNE (J); BROCHARD (D)		2006
Décentralisation, nouvelle étape, nouvel état d'esprit. Application de la loi du 13 aôut 2004.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A)		2006
Evolution de l'accessibilité. Bilan 2006 et perspective.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2006




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |