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Sujet : "COOPERATION INTERNATIONALE"

 
 




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ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
Les économistes peuvent-ils sauver la planète ?AGHION (P); BLANCHET (D); BOY (D)2009
Pollution atmosphérique et changement climatique. Comment traiter les deux enjeux simultanément ?2009
Le changement climatique. Quelles solutions ?VIEILLEFOSSE (A)2009
OGrenelle de la mer. Rapport du groupe 4 - Planète mer : inventer de nouvelles régulations.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BABKINE (M); BESSE (G); DAUBIGNY (J)		2009
OLivre bleu - Stratégie nationale pour la mer et les océans.PREMIER MINISTRE
2009
OLa politique publique de l'eau en France. Une expérience au service de la communauté internationale.DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE
2009
OStratégie nationale de développement durable 2003-2008. Récapitulatif. Editions des rapports 2002 à 2009.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION INTERMINISTERIELLE AU DEVELOPPEMENT DURABLE; COMITE PERMANENT DES HAUTS FONCTIONNAIRES DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
OPolitique climatique. Une nouvelle architecture internationale.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
TIROLE (J)		2009




 








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