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Sujet : "DEPENSES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe marché immobilier français en situation de retournement : analyse et conséquences. Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macro-économique.SENAT
MARINI (P)		2006
Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.SENAT Commission des finances
MASSERET (JP)		2006
Finances publiques. Les notices.CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE
ROUX (A)		2006
Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.JOURNAL OFFICIEL
2006
Suivi de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'immobilier de l'Etat.ASSEMBLEE NATIONALE
TRON (G); DENIAUD (Y); BONREPAUX (A)		2006
Etat imposant, Etat impuissant. L'insoutenable rigidité des dépenses de l'Etat en France.2005
OEconomie : se préparer à une hausse durable du prix de l'énergie.2005
Le ministère des transports obtient 17 Md'euros pour 2006.2005
ODépenses courantes de logement en 2004 : un poids toujours plus lourd dans le budget.SESP
PLATEAU (C)		2005
OForte augmentation des dépenses de logement sur vingt ans.SESP
PLATEAU (C)		2005




 








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