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Sujet : "FISCALITE"

 
 




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OSMEs, resource efficiency and green markets. Flash Eurobarometer 342. Report. PME, l'efficacité dans l'utilisation des ressources et les marchés verts. Résultats pour la France.- 2 p.COMMISSION EUROPEENNE; TNS POLITICAL AND SOCIAL
2012
OLa politique d'aide aux biocarburants. Evaluation d'une politique publique.COUR DES COMPTES
2012
OBiodiversité et économie : des clés pour comprendre.FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME; ASSOCIATION HUMANITE ET BIODIVERSITE
LABAT (B)		2012
OTransports de marchandises : vers la durabilité ? Actes du réseau des économistes transport et aménagement. Journée d'échanges du 14 octobre 2011.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CHAUVINEAU (J); DUONG (P)		2012
OPropositions pour une nouvelle gouvernance des territoires et des politiques publiques. Université d'été des instances nationales de l'Assemblée des communautés de France (ADCF), Vendôme, 28-29 juin 2012.ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE
2012
Examens environnementaux de l'OCDE. Allemagne. OECD Environmental performance reviews. Germany.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2012
Opportunités et coûts potentiels d'une fiscalité environnementale.COE-REXECODE
SCAPECCHI (P)		2012
L'économie verte contre la crise. 30 propositions pour une France plus soutenable.CRIFO (P); GLACHANT (M); HALLEGATTE (S)2012
Plaidoyer pour l'écofiscalité.SAINTENY (G)2012
OImpact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'Environnement. Référé de la Cour des comptes du 3 novembre 2011. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le référé. Compte rendu n° 55 du 18 janvier 2012.COUR DES COMPTES; ASSEMBLEE NATIONALE
MIGAUD (D)		2012




 








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