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"HARMONISATION"
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Num
Titre
Auteur
Année
Maison européenne ou de tolérance.
BESSAY (G)
2003
Elargissement de l'UE.
2003
Ciel unique européen : le ciel s'éclaircit.
2003
Dominique Bussereau, libéral mais prudent.
BUSSEREAU (D)
2003
La réforme des taxes et des redevances dans les transports.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2003
EMU : assessing the impact of the euro.
BALDWIN (R); BERTOLA (G); SEABRIGHT (P)
2003
Activités polluantes et régulations environnementales : étude comparative des performances respectives de la fiscalité et des permis d'émission (APRE). Février 2003.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; GROUPEMENT DE RECHERCHE EN ECONOMIE QUANTITATIVE D'AIX MARSEILLE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN INFORMATIQUE ET AUTOMATIQUE
MONDELLO (Gérard); BOUCQUEY (Nathalie); GERARD VARET (Louis-André)
2003
La fiscalité liée à l'environnement.
COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
2003
Ouverture des services portuaires.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2003
Autour du monde. Gestion du trafic : l'Europe du ciel en marche.
2002
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