Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : DECENTRALISATION

291 - 300 résultats affichés sur 690

< 26 | 27 | 28 | 29 | 30 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		La loi du 13 août 2004 : la géographie complexe de la délégation des aides à la pierre.		2004
		L'Etat réorganise la route.		2004
		Décentralisation dans les transports qu'est-ce qui va changer ?	RITTER (E)	2004
		Le transfert des routes nationales et des aérodromes au regard de la loi "Libertés et responsabilités locales".	LAUBY (A)	2004
		Quelle organisation pour les services routiers des départements ?	PRUVOST (A); SARRAZIN (JP); TROUILLARD (P)	2004
		Les départements au coeur des enjeux de la décentralisation.		2004
		Plan climat, loi de décentralisation : le transport public oublié.		2004
		Le transfert des routes nationales : les Hautes Alpes et le Rhône adhèrent même si...	TRUPHEME (A); MERCIER (M)	2004
		Les conséquences de la décentralisation sur le transfert du personnel.		2004
		La politique régionale européenne vue des métropoles. Les fonds structurels de l'objectif 2 (2000-2006) dans l'aire métropolitaine marseillaise.	DA SILVA (J)	2004

291 - 300 résultats affichés sur 690

< 26 | 27 | 28 | 29 | 30 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |