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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Environnement et Ecosociété.WACKERMANN (G)2011
OPistes pour l'évolution de l'encadrement juridique des voies vertes.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POLLET (G)		2011
OL'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. A - Le Guide. B - Les fiches.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; ADAGE Environnement
BRIOT (F); KUHN (S); OLIVETO ERVITI (N)		2011
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011
Droit de l'environnement. A - Vol. 1 - Principes et institutions.- 80 p. B - Vol. 2 - Domaines et réglementations.- 80 p.PETIT (Y)2011
Fiscalité et environnement.REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)		2011
OLa compensation écologique. État des lieux et recommandations.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
SOYEZ (H); AURENCHE (M)		2011
Politics and economics of second-best regulation of greenhouse gases : the importance of regulatory credibility.BOSETTI (V); VICTOR (DG)2011
Les procédures en droit de l'environnement. L'apport de la loi Grenelle 2.CANOT (R); RAZAFINDRATANDRA (Y)2011
OLes contrats de performance énergétique. Rapport à Madame Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.ORTEGA (O)2011




 








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