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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les droits de propriété au coeur de la protection environnementale.FALQUE (M)2011
La nouvelle base juridique de la politique énergétique de l'UE.FARANTOURIS (NE)2011
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011
Environnement et Ecosociété.WACKERMANN (G)2011
Droit de l'environnement. A - Vol. 1 - Principes et institutions.- 80 p. B - Vol. 2 - Domaines et réglementations.- 80 p.PETIT (Y)2011
Le droit international de l'environnement à la croisée des chemins : globalisation versus souveraineté nationale.PETIT (Y)2011
OLa compensation écologique. État des lieux et recommandations.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
SOYEZ (H); AURENCHE (M)		2011
OApplication des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
Politics and economics of second-best regulation of greenhouse gases : the importance of regulatory credibility.BOSETTI (V); VICTOR (DG)2011
Les procédures en droit de l'environnement. L'apport de la loi Grenelle 2.CANOT (R); RAZAFINDRATANDRA (Y)2011




 








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