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Sujet : FISCALITE DU TRANSPORT

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rail transport and the environment. Meeting the challenge.	COMMUNAUTE EUROPEENNE DU RAIL ET DES COMPAGNIES D'INFRASTRUCTURE; LOCAL TRANSPORT TODAY	2008
		Low Emission Zone.	KAWASAKI (A); ZIETEK (S)	2008
		Les comptes des transports. Collection des comptes des transports 1954 (1e rapport) aux comptes des transports 2007 (45e rapport).	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION; SES	2008
		Pour une régulation durable du transport routier de marchandises. - Rapport de synthèse.- 307 p. - Rapports des groupes de travail.- 474 p.	CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE ABRAHAM (C); BERENI (M); BERNADET (M)	2008
		Le transport de fret dans le marché européen de CO2 ? Synthèse du rapport du groupe de travail administratif.		2008
		Le coût et l'efficacité des mesures visant à réduire les émissions des véhicules.	FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS HARRINGTON (W); PLOTKIN (S); PROOST (S)	2008
		Des péages dès 2011 sur l'ensemble du réseau routier néerlandais.		2007
		Danemark : la Commission se penche sur la taxe au tonnage.		2007
		Redevance poids lourds : cela se précise.		2007
		L'éco-taxe française sera fiscalement neutre.		2007

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