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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La règle et l'urbanisme.ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
1987
Transport de matières dangereuses. Les banques de données informatiques sur la réglementation.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
FLINE (C); FONTAINE (H); LASSARRE (S)		1987
DAU. Document Administratif Unique. Mis en place le 1-1-1988, le DAU, formulaire communautairee adopté par les 12 Etats de la CEE et les 6 pays de l'AELE, est utilisable également dans les relations avec les pays tiers. Il est appelé à remplacer la quasi totalité des déclarations en douane dans les Etats de la CEE.MINISTERE DE L'ECONOMIE
1987
Le transport par route de matières dangereuses.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1987
Etude européenne sur les conditions d'accès à la profession de transporteur routier. A - Rapport. - 126 p., tabl. B - ann. - p.mult. C - Analyses des matières réputées difficiles en fonction des caractéristiques des individus se présentant à l'examen. 19 p.AFT; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
BEYREUTHER (G)		1987
Transport en Europe.CENTRE D'ETUDES DES SYSTEMES ET DES TECHNOLOGIES AVANCEES
1987
Rapport final de la commission "Transport de marchandises et déchets dangereux".COMMISSION EUROPEENNE
1987
Voiture économique ou voiture écologique. Les rationalités de l'arbitrage. Thèse de doctorat d'économie des transports.UNIVERSITE Lyon
GEORGIADES (Y)		1987
Document : fixation des tarifs aériens : applicabilité des règles de concurrence du traité CEE.1986
OLa pollution de l'air par la circulation automobile.CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
1986




 








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