Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Etude critique des projets de recherche et de développement européens sur le suivi des unités de charges et systèmes d'information entre acteurs et chaînes multimodales. Predit groupe 4.3. transport de marchandises. Commission "Echanges d'information".DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; HAVRE PORT INNOVATION
1998
Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 91/440/CEE relative au développement des chemins de fer communautaires. - Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 95/18/CE concernant les licences des entreprises ferroviaires. - Proposition de directive du Conseil concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire et la certification en matière de sécurité. - Document de travail de la Commission. Commentaire des différents articles de la proposition de directive concernant la répartition des capacités d'infrastructure ferroviaire, la tarification de l'infrastructure ferroviaire et de la certification en matière de sécurité. (présentés par la Commission) Directive 91-440.COMMISSION EUROPEENNE
1998
ORéflexions sur le volet transfrontalier des contrats de Plan Etat Régions.DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE
1998
OProgrammation des investissements de Voies navigables de France sur le réseau existant. Rapport. Annexes (Edition papier).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOUARD (S de)		1998
OL'impact des infrastructures de transport sur la localisation des activités et la croissance locale. Vers les fondements économiques d'une politique des investissements publics.UNIVERSITE Paris I
LAFOURCADE (M)		1998
Evaluer et décider dans les transports.PENY (André)1998
Les redevances d'usage des infrastructures ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ABERLE (G); BAUMSTARK (L); BONNAFOUS (A)		1998
La mobilité induite par les infrastructures.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BLUM (U); CALZADA (C); CERWENKA (P)		1998
Projets d'aménagement et débat public. Figures de la concertation à la française. Rapport de synthèse de la recherche : Analyse et évaluation de la conduite des projets d'infrastructures de transport. Mai 1998.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
FOURNIAU (Jean-Michel)		1998
OLes péages d'infrastructures ferroviaires en Europe. - A - Synthèse.- Mars 1999, 35 p. - B - Rapport.- Décembre 1998, 74 p. - C - Options de réglementation et droits d'accès au sillon.- CERNA, Octobre 2000, 97 p.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ECONOMIE INDUSTRIELLE; ECOLE DES MINES Paris; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
BARITAUD (Manuel); LEVEQUE (François)		1998




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |