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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




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La déréglementation tarifaire dans les transports aériens.INSTITUT DES ETUDES DES RELATIONS INTERNATIONALES
GUEDON (PY)		1986
Un arrêt capital de la cour de justice des communautés européennes au sujet de la politique commune des transports.DOUSSET (J)1985
L'évaluation rétrospective et prospective des mesures de politique des transports.SEIDENFUS (H)1985
Préparation du IXe Plan. Groupe de politique des transports. Rapport du groupe Transports de marchandises.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN Groupe Politique des Transports
BESSAY (G); ASSOUN (M); REYNAUD (A)		1985
La sécurité des navires. Règlement annexe à l'arrêté du 27.12.1984. 4 vol.MINISTERE DE LA MER; BUREAU CENTRAL D'ETUDES POUR LES EQUIPEMENTS D'OUTRE MER
1985
Dixième symposium sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. Berlin, 13-15 mai 1985. Evaluation rétrospective et prospective des mesures de politique des transports. 5 fascicules. Liste des principaux programmes : - Sous thème 1 - ABERLE (G), RIBU (E). - Aperçu de la politique européenne des transports. - Sous thème 2 - REYNAUD (C). - Transport international de marchandises : investissement. - FALLER (P). - Transport international de marchandises : investissement. - Sous thème 3 - HANAPPE (P), BOUTE (L), SEIDENFUS (H), RASK (CO). - Transport international de marchandises : réglementation. - Sous thème 4 - BASS (TC), MALAURIE (MC). - Transport de personnes. Réglementation du transport international. - Sous thème 5 - GOCHET (M), VALERO (J), LEUTZBACH (N), CLERICI (A). - Transport de personnes. Décisions d'investissement et de financement dans le transport urbain.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ABERLE (G); RIBU (E); REYNAUD (C)		1985
Cours de techniques d'exploitation des transports de marchandises. Année scolaire 1985-1986.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
SAVY (M)		1985
Désétatiser.JAQUILLAT (B)1985
Le secret statistique. Les textes législatifs et réglementaires. A. 1ère partie. Présentation. B. 2ème partie. Annexes II à IV. C. 3ème partie. Annexe VII.INSEE
1985
Situation et perspectives de la sous-traitance dans le BTP.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
DESPRES (J); VIGOUROUX (N)		1985




 








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