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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Mémento poids lourd. Les véhicules de transport de marchandises. Caractéristiques réglementaires. Conduite. Exploitation.CHAMBRE SYNDICALE DES VEHICULES UTILITAIRES
1983
Le procédé de l'autorisation conditionnelle et la mise en oeuvre des mesures de réduction, de suppression et de compensation des études d'impact. Rapport final. Février 1983.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
UNTERMAIER (J); JANIN (P)		1983
Possibilités et limites d'une politique de réglementation du transport.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BAUM (H)		1983
Exploitation technique des navires.INSTITUT D'ECONOMIE DES TRANSPORTS MARITIMES
1983
La délimitation et l'organisation du champ statistique de l'économie sociale. Colloque du 8 juin 1983. "Des chiffres pour l'économie sociale".ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE SOCIALE
1983
La maîtrise du transport international. Le cas du groupage France - Espagne - RFA. A. Etude. B. Synthèse.SAEP; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
1983
OPour une meilleure sécurité de la circulation des poids lourds. Rapport au ministre des transports.MINISTERE DES TRANSPORTS
MAYET (P)		1983
Analyse technico-économique du rôle du transport routier de marchandises. Rapport concernant la France.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1983
Les transports internationaux routiers TIR. Marchés du transport. Mécanismes de concurrence et régulation internationale du TIR. Dépenses nationales de TIR .SAEP
SALINI (P)		1983
A - Statut de la coopération d'entreprises artisanales et de transport. Loi du 20 juillet 1983. B - Commentaire de la loi du 20 juillet 1983 relative à certaines dispositions d'économie sociale.CAISSE CENTRALE DE CREDIT COOPERATIF
MOURET (C)		1983




 








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