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Sujet : "REGLEMENTATION"

 





NumTitreAuteurAnnée
La sécurité des utilisateurs de véhicules à deux roues à moteur. Une action récente menée dans le cadre de la CEMT.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
AUBACH (G)
1981
Catalogne espagnole. Exportations et transport international.SAE
KAYSER (O)
1981
Problèmes des réglementations posés par les utilisations civiles de l'hélicoptère.INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
BALAT (R)
1981
Deuxième conférence sur les bases scientifiques de la réglementation sur l'environnement "Santé-Environnement", Evry, 14-16 décembre 1981. Second conference on the scientific bases for environmental regulatory actions "Health-Environment", Evry, 14-16 december 1981.COMMISSION EUROPEENNE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
DI FERRANTE (Elvira)
1981
Evolution du transport aérien de marchandises sur l'Atlantique Nord.INSTITUT DU TRANSPORT AERIEN
PEGUILLAN (B)
1981
Documents n° 1 à 4 (1969-1981). - L'alcool et la conduite. Documents n° 1 - janvier 1969.- 20 p., bibliogr. - Réglementation de la vitesse. Documents n° 2 - février 1969.- 21 p., bibliogr. - Etude clinique des accidents de la circulation. Documents n° 3 - novembre 1969.- 11 p. - Dossier sur la ceinture de sécurité - Documents n° 4 - avril 1981.- 42 p.ORGANISME NATIONAL DE SECURITE ROUTIERE
1981
Groupe de travail sur le bilan des transports de marchandises. Bilan, propositions, notes complémentaires.SAE
BARBIEUX (C); SALINI (P); BOURGEOIS
1981
OIntroduction aux transports terrestres. Généralités sur les transports terrestres, organisation administrative, réglementation et contrôles des transports routiers.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1981
Règles de la concurrence et transport maritime.SAE
SARDA (D)
1981
Transports publics d'intérêt local. Loi du 19.06.1979 et textes d'application. (B 1493).JOURNAL OFFICIEL
1981