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Sujet : "CONTROLE"

 
 




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Sécurité routière : sortir de l'impasse. Pour que la sécurité routière devienne enfin une priorité réellement partagée. Dixième rencontres parlementaires sur la route et la sécurité routière.MARITON (H)2003
Le transport public routier de marchandises et de voyageurs. Les commissionnaires de transport - Les chiffres.DRE Bourgogne
2003
La démocratie en miettes. Pour une révolution de la gouvernance.CALAME (P); FREYSS (J); GARANDEAU (V)2003
Contrôle sanction automatisé. Rapport de la mission interministérielle.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
SICHERMAN (J); BARTOLT (R); POIRRET (P)		2003
OLa gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement : Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et organismes intéressés.COUR DES COMPTES
2003
L'insécurité routière en France dans le miroir de la comparaison internationale. La comparaison entre la France et la Grande-Bretagne. Rapport en anglais - Résumé en français.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ALLSOP (RE); BROUGHTON (J); CHABANET (D)		2003
Sauver 20 000 vies sur nos routes. Une responsabilité partagée. Programme d'action européen pour la sécurité routière. Réduire de moitié le nombre des victimes de la route dans l'Union Européenne d'ici à 2010 : une responsabilité partagée. Communication de la commission Com (2003) 311 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Des transports intelligents ? Comment y parvenir.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
JANIN (JF)		2003
OLa politique de sécurité routière. Les systèmes locaux de contrôle-sanction. Rapport de l'instance d'évaluation présidée par Michel Ternier.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; CONSEIL NATIONAL DE L'EVALUATION
TERNIER (M); PHELIPPEAU (E); MALIBERT (P)		2003
Péages fluviaux. Quelle nature, quel contrôle ?2002




 








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