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Sujet : "CONTROLE"

 
 




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L'insécurité routière en France dans le miroir de la comparaison internationale. La comparaison entre la France et la Grande-Bretagne. Rapport en anglais - Résumé en français.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
ALLSOP (RE); BROUGHTON (J); CHABANET (D)		2003
OLa gestion des services publics locaux d'eau et d'assainissement : Rapport au Président de la République, suivi des réponses des administrations et organismes intéressés.COUR DES COMPTES
2003
Des transports intelligents ? Comment y parvenir.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
JANIN (JF)		2003
Les régions en Europe entre l'Etat et les collectivités locales. Etude comparative de cinq pays européens à autonomies régionales ou constitution fédérale (Allemagne, Belgique, Espagne, Italie, Royaume-uni.MINISTERE DE L'INTERIEUR Centre d'études et de prévision
MARCOU (G)		2003
Sauver 20 000 vies sur nos routes. Une responsabilité partagée. Programme d'action européen pour la sécurité routière. Réduire de moitié le nombre des victimes de la route dans l'Union Européenne d'ici à 2010 : une responsabilité partagée. Communication de la commission Com (2003) 311 final.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Le transport public routier de marchandises et de voyageurs. Les commissionnaires de transport - Les chiffres.DRE Bourgogne
2003
La démocratie en miettes. Pour une révolution de la gouvernance.CALAME (P); FREYSS (J); GARANDEAU (V)2003
Entreprises publiques et état actionnaire : pour une gouvernance plus responsable : Tome 1 - Rapport.- 170 p. Tome 2 - Auditions .- 438 p.ASSEMBLEE NATIONALE
DOUSTE-BLAZY (P); DIEFENBACHER (M)		2003
Péages fluviaux. Quelle nature, quel contrôle ?2002
Rapport. Le contrôle aérien épinglé par la cour des comptes.2002




 








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