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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Optimal dynamic scale and structure of a multi-pollution economy.BAUMGARTNER (S); JOST (F); WINKLER (R)2009
Pollution and life expectancy : how environmental policy can promote growth.PAUTREL (X)2009
OFiscalité environnementale.COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
The relative efficiency of market-based environmental policy instruments with imperfect compliance.PROOST (S); ROUSSEAU (S)2009
OTaxe carbone et changement climatique. Les références économiques.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
BUREAU (D)		2009
OTaxe carbone. Les questions.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
GRANDJEAN (A)		2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
OCroissance verte.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
CRIFO (P); DEBONNEUIL (M); GRANDJEAN (A)		2009
OEléments d'analyse sur la contribution climat-énergie. Synthèse des études de l'ADEME et du MEEDDAT.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
BLANC (N); CALLONEC (G); GAUDIN (T)		2009
Et pour quelques degrés de plus... Nos choix économiques face au risque climatique.PERTHUIS (C DE)2009




 








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