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Sujet : "LOI"

 





NumTitreAuteurAnnée
Dossier spécial 50 ans. Un demi-siècle d'assurance RC automobile obligatoire.2008
Le budget de l'Etat pour 2008.DESROUSSEAUX (P)2008
Science économique. Y a t-il des lois en économie ? Economies et Sociétés.BERTHOUD (A)2008
Schémas directeurs d'accessibilité : un retard annoncé.2008
OEvaluation de l'accessibilité des transports en commun en site urbain : accessibilité physique, accessibilité financière.DOMERGUE (J)2008
Pour un nouvel urbanisme. La ville au coeur du développement durable.CLERC (D); CHALON (C); MAGNIN (G)2008
OPour une cohérence territoriale de la gestion de la qualité de l’air dans la région Nord Pas de Calais.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE; REGION Nord-Pas-de-Calais; UNIVERSITE Lille
ROUSSEL (Isabelle)
2008
OInnover pour changer. Expérience des DRE et des DDE au service de l'aménagement durable des territoires. Association des architectes et urbanistes de l'Etat.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ARCHITECTES ET URBANISTES DE L'ETAT
SPOHR (Claude)
2008
OLes engagements, les objectifs et les indicateurs du développement durable dans l'action de l'Etat. Rapport d'étape - Juillet 2008.COMITE D'ENQUETE SUR LE COUT ET LE RENDEMENT DES SERVICES PUBLICS
AYONG LE KAMA (A); BRILLET (B); BRUNETIERE (JR)
2008
Les leçons d'AZF. Chronique d'une loi sur les risques industriels.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation
BONNAUD (Laure); MARTINAIS (Emmanuel)
2008