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Sujet : "POLLUTION EAU"

 
 




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La sécurité du transport maritime. Les moyens opérationnels de la prévention. Contrôle de la navigation en haute mer.MANCHARD (J); BABKINE (M)2000
La préoccupation des français pour la qualité de l'eau.BENEVISE (F)2000
Transport fluvial et pollution : la navigation rhénane en retard sur la route ?2000
OEmploi et environnement. Contamination microbiologique des eaux et des aliments. Phytoplancton toxique. Polluants organiques persistants. Sols pollués. Bioremédiation. Bactéries et effet de serre.2000
La pollution marine intentionnelle : les limites de la politique répressive.BRAJEUX (G)2000
Le transport de marchandises dangereuses en Bourgogne. Avis du CESR, session du 27 mars 2000.REGION BOURGOGNE Conseil économique et social régional
LABORDE (G)		2000
Aéroports et stratégie d'entreprise.CARRE (AD)2000
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)		2000
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika. Avis adopté par le CES au cours de la séance du 29 mars 2000.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
MULLER (M)		2000




 








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