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Sujet : "TARIFICATION DE L'USAGE DES INFRASTRUCTURES"

 
 




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OGroupe de travail sur la sécurité liée à la circulation des poids lourds - Sous-groupe "Infrastructures" - Rapport et ateliers-Récapitulatif.GROUPE DE TRAVAIL SUR LA SECURITE LIEE A LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS
GASCOIN (J); GOUNOT		1982
Rapport sur la situation actuelle et le devenir des autoroutes françaises.DREYFUS (G)1982
Dix sociétés françaises d'autoroutes. Evolution des tarifs par grandes sections depuis leur mise en service.1981
Principes et modalités d'une tarification de l'usage de l'autoroute trans-Europe/Méditerranée.NATIONS UNIES
1981
ORapport du groupe de travail chargé d'étudier la tarification de l'usage des infrastructures ferroviaires.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LECLERC (M)		1981
Etude sur la marginalisation des dépenses d'infrastructures des voies navigables.SAE
1980
La coordination des infrastructures de transport. Etude interministérielle de rationalisation des choix budgétaires.QUINET (E); TOUZERY (L)1980
Les véhicules lourds de transport de marchandises. Groupe de recherche avec participation du SAE.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1980
Tarification de l'usage des infrastructures de transport- Rapport du groupe interministériel créé par le Premier ministre le 23 mars 1972. A. LAVAL (D) - Rapport introductif du groupe interministériel - avril 1972. - 91 p., tabl. B. LAVAL (D) - Tarification de l'usage des infrastructures de transport - Rapport intérimaire. - février 1978. - 225 p. + annexes, tabl. + 1 résumé. C. Actualisation en mars 1979 du rapport intérimaire de D. Laval : MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision - Actualisation du rapport intérimaire sur la tarification de l'usage des infrastructures des routes. - mars 1979. - 18 p., tabl. - Actualisation du rapport LAVAL sur la tarification des infrastructures de transport - Voies navigables. - mars 1979. - 7 p., tabl. - Actualisation du rapport LAVAL sur la tarification des infrastructures - Infrastructures ferroviaires. - 7 p., tabl.GROUPE INTERMINISTERIEL SUR LA TARIFICATION DE L'USAGE DES INFRASTRUCTURES; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
LAVAL (D)		1979
OLa fiscalité dans les transports routiers.SAE
1979




 








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