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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le développement des aires marines protégées et la notion de liberté des mers.GOEBBELS (ML)2011
Le droit international de l'environnement à la croisée des chemins : globalisation versus souveraineté nationale.PETIT (Y)2011
Le droit de l'environnement et la nouvelle loi d'orientation agricole. La fin d'une relation passionnelle ?LANGLAIS (A)2011
Les procédures en droit de l'environnement. L'apport de la loi Grenelle 2.CANOT (R); RAZAFINDRATANDRA (Y)2011
Alimentation et agriculture. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2011
Le Grenelle de l'environnement. 11 fiches pour comprendre la mécanique du "Grenelle" et en connaître tous les impacts.PAUL (G)2011
Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II. Tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales.PAUL (G)2011
Fiscalité et environnement.REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)		2011
OApplication des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
Le dommage écologique. Quelles responsabilités juridiques ?FUCHS (O)2011




 








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