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Sujet : Droit de l'environnement

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Le droit de l'environnement et la nouvelle loi d'orientation agricole. La fin d'une relation passionnelle ?LANGLAIS (A)2011
Environnement et Ecosociété.WACKERMANN (G)2011
Le développement des aires marines protégées et la notion de liberté des mers.GOEBBELS (ML)2011
Vers une responsabilité équitable dans une communauté mondialisée.DELMAS MARTY (M)2011
Alimentation et agriculture. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2011
Les usages du principe de précaution. Communication à l'Académie des technologies.ACADEMIE DES TECHNOLOGIES
2011
Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II. Tout le contenu de la loi Grenelle II à destination des collectivités territoriales.PAUL (G)2011
Le Grenelle de l'environnement. 11 fiches pour comprendre la mécanique du "Grenelle" et en connaître tous les impacts.PAUL (G)2011
Fiscalité et environnement.REVUE FRANCAISE DE FINANCES PUBLIQUES
SAINTENY (G)
2011
OL'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. A - Le Guide. B - Les fiches.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; ADAGE Environnement
BRIOT (F); KUHN (S); OLIVETO ERVITI (N)
2011

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