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Année
La régulation des marchés de CO2.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); PRADA (M); TIGNOL (A)
2010
La logistique comme instrument de lutte contre le changement climatique.
PARLEMENT EUROPEEN
2010
Les effets sur l'environnement de mesures de la PAC. Synthèse des évaluations conduites dans le contrat cadre n° 30- CE-0067379/00-89. Rapport final.
COMMISSION EUROPEENNE; ALLIANCE ENVIRONNEMENT
2010
Fret ferroviaire : la méprise.
SALINI (P)
2010
La consommation d'espaces par l'urbanisation. Panorama des méthodes d'évaluation. Vol. 1 : Rapport - 98 p. Vol. 2 : Annexes - 71 p.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2010
L'Europe à grande vitesse. Un lien durable entre les citoyens.
COMMISSION EUROPEENNE
2010
Les marchés de quotas de gaz à effet de serre. 10 propositions pour faire mieux. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
GONNOT (FM)
2010
Agriculture et gaz à effet de serre : état des lieux et perspectives.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2010
L'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)
2010
La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.
SENAT
KELLER (F)
2010
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