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NumTitreAuteurAnnée
OLivre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.COMMISSION EUROPEENNE
2007
OLivre vert sur les applications de navigation par satellite.COMMISSION EUROPEENNE
2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Le tramway, un objet industriel révélateur de l'évolution de la notion d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite.MENETRIEUX (L); HEYRMAN (E)2007
Coût et emprise foncière des compensations environnementales.HAUMONT (F)2007
Une loi sur l'eau fourre-tout.2007
OAnalysis of the European Commission proposal to include aviation activities in the emissions trading scheme.ERNST ET YOUNG
2007
OPour une politique européenne durable de la protection des sols.SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)		2007
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)		2007
Natura 2000. A - Le réseau européen Natura 2000.- Juillet-août 2005. B - Un nouvel élan pour Natura 2000.- Mars 2007.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2007




 








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