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Sujet : "DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Libéralisation ferroviaire : selon la France, le deuxième paquet peut attendre. les deux "paquets ferroviaires" européens.2003
Les délais de paiement.MICHAUD (A)2003
OPolitique de soutien au développement des énergies renouvelables. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
POIGNANT (S)		2003
OApplication de la directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Forêts tropicales : comment la France peut-elle contribuer à leur gestion durable ?MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale; MINISTERE DE L'AGRICULTURE; MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Direction générale de la coopération et du développement
FALCONE ((Patrick); NEUVILLE (Aude); ROCARD (Sandrine)		2003
Quels sont les enjeux de l'hydroélectricité ? En annexe, rapport sur les énergies renouvelables.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2003
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (directive EIPPE).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
LAFONT (J); WAUTERS (A); LAVOISIER (A)		2003
La libéralisation des services portuaires. Proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires. Colloque, Rouen 29 novembre 2002.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
GILLE (A); ELSNER (W); CORRUBLE (P)		2003
Quelle place pour les énergies renouvelables dans la production d'électricité ?2003
Transposition du premier paquet ferroviaire. Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
2003




 








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