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"DROIT DE L'ENVIRONNEMENT"
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Grenelle de l'environnement et Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE).
HUITELEC (R)
2010
Le contenu des évaluations environnementales stratégiques : évolutions en cours.
MONTEILLET (S)
2010
Sinistre de Deepwater Horizon : organiser le droit public national pour un cadre juridique international.
2010
Loi Grenelle 2 : principales dispositions (part I).
DUFOUR (L); MAITRE (MP)
2010
Préjudice écologique : comment évaluer son coût économique ?
MABILE (S)
2010
Grenelle environnement : une loi, et des engagements à tenir.
2010
Le nouveau statut fiscal du patrimoine naturel.
SAINTENY (G)
2010
Dossier. Les enjeux de l'environnement. La charte de l'environnement a-t-elle changé quelque chose au droit et aux pratiques en matière d'environnement ? Grenelle de l'environnement : révolution administrative à suivre ? Grenelle 2 et mise en œuvre de l'article 7 de la charte de l'environnement
DAUSSUN (A); HEDARY (D); TUOT (T)
2010
Premières considérations sur le préjudice écologique : la décision d'appel dans l'affaire de l'Erika.
MABILE (S)
2010
Le droit européen de l'environnement et le secteur des transports.
DOMERGUE (P)
2010
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