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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OAccroître le financement international de la lutte contre le changement climatique : orientations européennes en vue de l'accord de Copenhague. Com (2009) 475 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
Tourism and the environment.BELADI (H); CHAO (CC); HAZARI (BR)2009
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
OUne Union sans cesse moins carbonée ? Vers une meilleure fiscalité européenne contre le changement climatique.NOTRE EUROPE
LAURENT (E); LE CACHEUX (J)		2009
Pour la taxe carbone. La politique économique face à la menace climatique.CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS
SCHUBERT (K)		2009
OL'acceptabilité sociale des écotaxes de transport. Eléments pour une analyse sociologique d'une préoccupation politique.PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE; UNIVERSITE Lille
COMBY (JB); FRERE (S); SCARWELL (HJ)		2009
OEconomie d'une fiscalité carbone en France.CENTRE INTERNATIONAL DE RECHERCHE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CFDT
COMBET (E); GHERSI (F); HOURCADE (JC)		2009
OPerformances environnementales de la France. Mise en oeuvre 2005-2009 des recommandations de l'OCDE.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009
OThe case for green fiscal reform. Final report of the UK green fiscal commission.GRANDE-BRETAGNE Green Fiscal Commission
2009
OFiscalité écologique et financement des politiques environnementales.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)		2009




 








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