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Sujet : "HARMONISATION EUROPEENNE"

 
 




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Intégration des marchés des transports terrestres européens. - Processus paneuropéen d'harmonisation des législations. - L'émergence de nouveaux itinéraires de transport entre l'Europe et l'Asie. - Les obstacles au transport international de marchandises. - Partenariat public - privé dans le secteur des transports.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS; PLANCO
PLATZ (H)		2000
Quarante sixième rapport annuel 1999. Activités de la conférence. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1999 .CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2000
Application par les Etats membres de la directive 95/50/CE du Conseil concernant des procédures uniformes en matière de contrôle des transports de marchandises dangereuses par route. Rapport de la commission au Parlement européen et au Conseil. COM (2000) 517 final.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Thèmes prioritaires des politiques publiques. Cahiers 2000CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2000
UIRR : la libéralisation du transport ferroviaire.UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE
1999
O-P. Heinonen, ministre finlandais des transports.HEINONEN (OP)1999
La tarification des sillons en Allemagne et en Europe.HAASE (D); SCHWALBACH (M)1999
Résultats officiels du Conseil Transport du 6 octobre.1999
Taxe professionnelle et manutention portuaire : la difficile conciliation des objectifs communautaires.1999
Point de vue sur le cabotage. Jacques Henri Garban, délégué général de l'AFTRI : "il ne faut pas confondre cabotage et sabotage".1999




 








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